DriveK information sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel
AutoXY S.p.A. (plus simplement dénommée, ci-après, « AutoXY») est très attentive au respect de votre confidentialité et à la protection de vos données à caractère personnel. Par la présente Information, nous souhaitons donc vous informer sur la façon dont nous traiterons vos données à caractère personnel, collectées lors de l’utilisation de nos sites et de nos applications, ou encore durant vos interactions avec nos opérateurs et avec notre ChatBot (dénommés collectivement, ci-après, les « Plateformes »).
À titre d’exemple, il se peut que nous collections des informations à votre sujet en diverses occasions, lors :
– de la demande d’un devis ou d’un test de conduite ;
– de l’utilisation d’autres services via les Plateformes ;
– d’appels téléphoniques avec nos conseillers;
En particulier, nous avons besoin de traiter les données que vous nous fournissez lors de votre enregistrement ou de la demande d’un service. Avec votre consentement, nous pouvons aussi utiliser d’autres informations que vous nous fournissez librement lors de l’enregistrement ou relatives aux modes d’interaction entre vous et nous (ci-après, collectivement, les « Données »).
La présente Information (de même que nos Conditions générales, applicables aux différents services, notre Politique de Cookies et les informations supplémentaires susceptibles d’être fournies en relation aux services individuels) fixe les bases sur lesquelles vos données seront traitées.
1. Quelles sont les données que nous utilisons ?
Nous pourrons collecter et traiter les données suivantes :
1. Données collectées via le formulaire de demande ou d’inscription
En cas d’une demande de devis ou d’un test de conduite, parmi eux, le service de publication des articles, nous pourrions vous demander de nous fournir certaines données vous concernant, y compris vos données à caractère personnel (nom et prénom) et vos coordonnées (par ex. code postal, numéro de téléphone, courriel), ainsi que des renseignements relatifs à la voiture pour laquelle vous demandez un service spécifique (par ex. plaque d’immatriculation, kilométrage).
La communication des données requises via le formulaire approprié est facultative ; toutefois, si vous ne fournissez pas les données marquées d’un astérisque, il ne nous sera pas possible de terminer le processus d’enregistrement et/ou de vous fournir les services demandés (par exemple, si vous ne nous communiquez pas la plaque d’immatriculation, impossible pour nous de récupérer la date d’expiration de l’assurance correspondante).
2. Données collectées sur les médias sociaux
Il se peut que nos Plateformes vous donnent le choix de remplir les formulaires de demande et/ou d’enregistrement en utilisant le processus d’authentification via les médias sociaux (par exemple, Facebook).
Dans ce cas, si vous décidez de vous authentifier via les réseaux sociaux, nous pourrons avoir accès à certaines données (par ex. nom, prénom, photo de votre profil public, courriel) que vous aurez saisies sur votre compte, en fonction des conditions d’utilisation desdits médias sociaux et de vos paramètres de confidentialité.
Toujours avec votre consentement, nous pourrons dans tous les cas collecter les informations publiques présentes sur vos profils sociaux, conformément aux conditions générales de telle ou telle plateforme sociale et des paramètres de confidentialité associés, afin de personnaliser les services que nous vous fournissons.
3. Données collectées auprès de sources externes
Nous pourrons également traiter des informations provenant de sources externes (par exemple, du service des cartes grises), accessibles au public et nécessaires à la fourniture de certains services, naturellement dans le respect des limites et des procédures que les lois, les réglementations et les législations nationales et communautaires établissent pour venir à connaissance de ces données, pouvant inclure : date d’expiration de l’assurance, compagnie d’assurance, date d’expiration de la vignette, coût de la vignette, région d’origine de la vignette, date d’expiration de la révision et kilométrage de la dernière révision.
4. Données collectées via l’utilisation des Plateformes
Lors de l’utilisation de nos Plateformes, nous traiterons les données nécessaires de façon à vous garantir l’accès à ces mêmes données et à pouvoir utiliser les services connexes ; il s’agit par exemple des données relatives à la connexion, aux pages visitées ainsi qu’à vos demandes et préférences pour une voiture en particulier (également indiquée via la fonction dédiée sur notre application), aux fiches d’information détaillées sur les voitures vues, aux comparaisons entre différents modèles et aux autres informations supplémentaires que vous pourriez librement fournir, notamment au plan graphique, pour parfaire votre expérience sur nos plateformes (données telles que : photo du profil personnel et photos du véhicule individuel).
Ces informations – en l’absence de tout consentement exprès au traitement de vos données à d’autres fins – sont uniquement utilisées pour vous permettre d’utiliser les Plateformes et vous fournir les informations et les services demandés.
5. Données de navigation
Même en l’absence de connexion, les systèmes informatiques utilisés pour assurer le bon fonctionnement de nos sites et de nos applications collectent, en conditions normales d’emploi, certaines données à caractère personnel dont la transmission est implicite pour l’utilisation des systèmes de communication électroniques.
Ces informations ne sont pas collectées pour être associées à des personnes concernées, bien qu’elles puissent permettre, de par leur nature même, de vous identifier à travers le traitement et l’association de données détenues par des tiers. Font partie de cette catégorie, par exemple, les cookies, les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs que vous utilisez pour accéder à nos sites et applications, les types et versions des navigateurs et des plug-ins connexes, l’identifiant de votre appareil mobile (IDFA ou AndroidID) et d’autres paramètres liés à votre système d’exploitation et votre environnement informatique, l’URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l’horodatage de la requête, la taille du fichier obtenu en réponse et le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le serveur.
Ces données, en l’absence de tout consentement exprès au traitement de vos données à d’autres fins, sont utilisées dans le seul but d’obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation des sites et des applications, afin d’optimiser leur utilisation et leur bon fonctionnement; elles sont effacées immédiatement après le traitement. Avec votre consentement, ces données peuvent être utilisées par nos partenaires commerciaux à des fins autonomes.
6. Données supplémentaires
Avec votre consentement, nous pourrons également utiliser d’autres informations que vous nous aurez librement fournies en renseignant le formulaire de demande et/ou d’inscription et en utilisant les Plateformes, ainsi que d’autres informations relatives aux modes d’interaction entre vous et nous, nos opérateurs et nos conseillers.
2. À quelles fins utiliserons-nous vos données, et sur la base de quels impératifs légaux ?
Nous utiliserons vos données, y compris par voie électronique :
a. pour vous permettre d’utiliser nos Plateformes. Vos données seront utilisées pour fournir à votre bénéfice les prestations de services connexes et, plus généralement, pour satisfaire à toutes les obligations contractuelles et administratives connexes ;
b. pour vous fournir les devis et/ou les tests de conduite requis. Vos données seront utilisées pour vous mettre en contact avec l’intervenant, territorialement compétent ou le plus proche de chez vous, apte à traiter votre demande ;
c. pour vous contacter par téléphone (fixe ou mobile), sur la base de l’intérêt légitime de AutoXY, au titre d’activités strictement complémentaires au service demandé ; par exemple, afin (i) de vérifier l’exactitude des informations fournies lors de l’inscription et de demander toute information supplémentaire nécessaire pour mettre au point votre devis et, (ii) de vérifier la qualité du service rendu par AutoXY. Il s’agira quoi qu’il en soit d’un appel lié aux finalités mentionnées, et toujours sous réserve de votre droit de refuser les contacts de cette nature.
d. pour vous envoyer par courriel des communications relatives à des produits et/ou des services similaires à ceux que vous avez demandés, sur la base de l’intérêt légitime de AutoXY, sans préjudice de votre droit de refuser ce genre de communications.
e. pour satisfaire à des obligations légales ou pour nous conformer aux ordres de l’autorité judiciaire ;
f. à des fins statistiques, de manière agrégée et complètement anonyme.
Avec votre consentement, nous pourrons également utiliser vos données dans les buts suivants :
g. pour vous envoyer des informations commerciales et/ou promotionnelles, du matériel publicitaire ou encore pour des actions de vente directe de produits, de services et d’autres activités de AutoXY ou de tiers, voire pour effectuer des études de marché. Nous pourrions ainsi vous envoyer des courriels ou des messages instantanés (par exemple par SMS ou sur WhatsApp), ou vous faire contacter au téléphone par un opérateur pour vous proposer des offres commerciales, des initiatives ou des promotions relatives à des produits et des services (y compris autres que ceux que vous aviez demandés) émanant de nous et/ou de nos partenaires commerciaux ;
h. pour communiquer vos données à nos partenaires commerciaux, qu’ils utiliseraient de façon autonome à des fins de marketing.
Quoi qu’il en soit, vous ne ferez pas l’objet de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé, aux sens de l’article 22 du RGPD.
3. Combien de temps conserverons-nous vos données ?
Vos données seront traitées pendant le temps nécessaire pour vous fournir les services demandés. Si vous n’avez pas accordé votre consentement pour le traitement de vos données à d’autres fins, celles-ci seront supprimées ou anonymisées dans un délai de 12 mois à compter de la date de réception de votre demande.
Cependant, les informations associées à votre compte sur les Plateformes, resteront stockées tant que le compte concerné sera actif. Si vous décidez d’annuler votre compte sur les Plateformes, vos données seront supprimées du compte concerné au plus tard dans un délai de 30 jours. Dans tous les cas – concernant les finalités visées au point 2, lettres (g), (h), (k), (l) et (m) – les informations relatives au détail des services que vous utilisez et aux interactions entre vous et nous seront traitées au plus tard dans les 12 mois à dater du jour de leur collecte.
4. À qui transmettrons-nous vos données ?
Vos données pourront être partagées, à des fins administratives, avec les sociétés contrôlant AutoXY, ses filiales et ses parties liées, ainsi qu’avec nos prestataires de services (informatiques, par exemple), dans le cadre de la gestion des Plateformes et toujours en relation aux services requis, fournis par AutoXY. Ces intervenants agiront alors en qualité de sous-traitant. Certaines données fournies dans le cadre du service de publication des articles pourraient être publiées et diffusées sur les Plate-formes et ainsi rendues accessibles publiquement, dans le seul but de fournir ce service, conformément aux conditions générales de celui-ci.
En outre, en cas de demande de devis ou de test de conduite, AutoXY communiquera vos données à ses partenaires commerciaux dont la collaboration est nécessaire à la fourniture des services demandés, à savoir, en particulier, aux sociétés financières ou d’assurances, aux concessionnaires et aux constructeurs automobiles ou encore aux sociétés que ces derniers chargent de gérer les contacts impliqués au cas par cas, ainsi que les sociétés de location de véhicules longue durée (ci-après, les « Partenaires commerciaux »), sur la base des demandes de devis et/ou de test de conduite que vous nous faites parvenir.
Avec votre consentement, nous pourrions également partager avec nos partenaires commerciaux les données à caractère personnel supplémentaires que vous nous fournissez sans qu’elles soient strictement nécessaires au traitement de vos demandes (comme, par exemple, des informations publiées via des médias sociaux ou les informations extrapolées de vos interactions avec les Plateformes), afin qu’ils puissent vous communiquer des propositions commerciales et vous offrir des services répondant au mieux à vos besoins spécifiques.
Nos Partenaires commerciaux agissent en qualité de responsables indépendants du traitement des données et conformément à leurs politiques de confidentialité respectives, qui vous seront transmises en concomitance avec les devis ou les informations demandées.
Une liste complète des intervenants à qui vos données pourront être communiquées sera disponible sur demande écrite envoyée aux contacts indiqués au bas de la présente Information.
5. Vos données seront-elles transférées vers des pays hors UE ?
Non, vos données ne seront pas transférées en dehors du territoire de l’Union européenne.
6. Quels sont les droits que vous pouvez exercer ?
Vous avez le droit de demander l’accès aux données, leur correction ou leur effacement, d’en limiter le traitement et de vous opposer à ce que nous les utilisions, ainsi que le droit de demander à ce que certaines d’entre elles vous soient remises.
Droits de la personne concernée
Droit d’accès
La personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement la confirmation qu’il traite ou non des données à caractère personnel la concernant et, dans ce cas, d’obtenir l’accès à ces données à caractère personnel et aux informations suivantes :
a) les finalités du traitement ;
b) les catégories de données à caractère personnel en question ;
c) les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels ces données à caractère personnel ont été ou seront communiquées et, en particulier, au cas où il s’agirait de destinataires de pays tiers ou d’organisations internationales, d’obtenir l’assurance de garanties adéquates ;
d) le cas échéant, la durée de conservation des données à caractère personnel fournies ou, si cela n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;
e) l’existence du droit de la personne concernée de demander au responsable du traitement de rectifier ou de supprimer des données à caractère personnel, de limiter le traitement des données à caractère personnel la concernant ou de s’opposer à leur traitement ;
f) le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance ;
g) lorsque les données ne sont pas collectées auprès de la personne concernée, toutes les informations disponibles sur leur origine ;
h) l’existence de décisions fondées sur un traitement automatisé, y compris le profilage, susceptible de produire des effets juridiques la concernant ou ayant un impact significatif sur elle et, au moins dans ces cas-là, fournir des informations significatives sur la logique utilisée, ainsi que sur l’importance et les conséquences attendues de ce traitement pour la personne concernée.
Droit de rectification
La personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement la correction de données à caractère personnel inexactes la concernant, sans retard injustifié.
Droit d’effacement
La personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement la suppression des données à caractère personnel la concernant, sans retard injustifié, et le responsable du traitement a de même l’obligation d’effacer les données à caractère personnel sans retard injustifié, pour l’un des motifs suivants :
a) les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au vu des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ;
b) la personne concernée révoque le consentement sur lequel est fondé le traitement, et il n’existe aucune autre base légale pour le traitement ;
c) la personne concernée s’oppose au traitement, et il n’existe aucun motif légitime prédominant pour le traitement ;
d) les données à caractère personnel ont été traitées de manière illicite ;
e) les données à caractère personnel doivent être supprimées pour remplir une obligation légale en vertu du droit de l’Union européenne ou de l’État membre auquel le responsable du traitement est assujetti ;
Droits de limitation du traitement
La personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement la limitation du traitement au cas où :
a) la personne concernée conteste l’exactitude des données à caractère personnel, pendant le temps nécessaire au responsable du traitement pour en vérifier l’exactitude ;
b) le traitement est illicite et la personne concernée s’oppose à l’annulation des données à caractère personnel, en demandant au contraire que leur utilisation soit limitée ;
c) bien que le responsable du traitement n’ait plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement, celles-ci sont nécessaires pour que la personne concernée puisse vérifier, exercer ou défendre ses droits devant un tribunal ;
d) la personne concernée s’est opposée au traitement, dans l’attente que l’éventuelle existence de motifs légitimes prédominants du responsable du traitement soit constatée, par rapport à celle de motifs légitimes de la personne concernée.
Droit d’opposition
À tout moment, la personne concernée a le droit de s’opposer au traitement des données à caractère personnel la concernant, basé sur l’intérêt légitime du responsable, y compris au profilage. À tout moment, la personne concernée a le droit de s’opposer au traitement des données à caractère personnel la concernant à des fins de marketing direct, y compris le profilage, dans la mesure où il est lié au marketing direct en question.
Droit à la portabilité des données
La personne concernée a le droit de recevoir sous un format structuré, d’usage commun et lisible par un dispositif automatique, les données à caractère personnel la concernant fournies à un responsable du traitement, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable sans que le responsable du traitement les ayant initialement fournies ne puisse s’y opposer, dès lors que :
a) le traitement se fonde sur un consentement ou sur un contrat ; et
b) le traitement soit effectué de manière automatisée.
En exerçant son droit à la portabilité des données, la personne concernée a le droit d’obtenir qu’un responsable du traitement puisse transmettre à un autre responsable ses données à caractère personnel, pour peu que cela soit possible au plan technique.
7. Comment pouvez-vous modifier vos préférences ou révoquer votre consentement ?
À tout moment, vous pouvez vérifier, modifier ou révoquer votre consentement relatif aux finalités visées au paragraphe 2, lettres (j), (k) et (l) (y compris en indiquant ne pas souhaiter recevoir d’informations commerciales par courrier électronique et/ou par messagerie instantanée), et/ou demander que vos données ne soient pas utilisées pour les finalités visées à la lettre f) et/ou à la lettre g). Il vous suffit de modifier les paramètres de votre compte, ou bien de contacter AutoXY S.p.A ou le Responsable de la Protection des Données.
8. Comment contacter AutoXY S.p.A et le Responsable de la Protection des Données pour exercer vos droits ?
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant au Responsable du traitement, à AutoXY S.p.A. et/ou au Délégué à la Protection des Données, aux coordonnées suivantes :
AutoXY S.p.A.
Via Ludovico Maremonti, 41
73100, Lecce (LE),
courriel: [email protected]
téléphone (+39) 0832.303995
Vous pouvez également contacter le Responsable de la Protection des Données Personnelles désigné par AutoXY S.p.A. à l’adresse mail suivante : [email protected]
9. Comment contacter l’autorité de surveillance compétente auprès de qui déposer une plainte ?
Toute réclamation éventuelle pourra être soumise aux autorités de surveillance compétentes :
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL
8 rue Vivienne, CS 30223
F-75002 Paris, Cedex 02
Tel. +33 1 53 73 22 22
Fax +33 1 53 73 22 00
Website: http://www.cnil.fr/
10. Comment pourrez-vous être informé de toute modification apportée à la présente Information sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel?
La présente Information sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel pourra faire l’objet de modifications et de mises à jour, dès lors que des modifications seront apportées à la manière dont nous traitons vos données ou concernant d’autres informations fournies dans la présente. Quoi qu’il en soit, ces modifications éventuelles garantiront pleinement la protection de vos droits. Si les modifications faites devaient limiter les garanties de protection de vos données ou de vos droits par rapport à la version actuelle, avant que le traitement de vos données ne débute en application des nouvelles modalités, vous seriez rapidement informé par le biais des contacts que vous nous aurez fournis, et votre droit de vous désabonner de votre compte sur les Plateformes restera garanti, ainsi que, dans tous les cas, celui de modifier votre consentement et vos préférences.
Nous vous invitons cependant à consulter de temps à autre cette Information sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel, mise à jour et publiée sur ce site : https://www.drivek.fr/privacy-policy/
Dernière mise à jour : 30 – 01 – 2023